La liste de la veille
Le jour de l’audience, il n’est plus temps de chercher une pièce ou d’appeler le greffe. La veille, il reste quelques heures pour corriger : retrouver la dernière version des conclusions, réimprimer une pièce illisible, prévenir le client d’un changement d’horaire.
Le tableau résume les cinq points. Les sections suivantes les détaillent.
| Point | Ce qu’il faut vérifier | Où regarder |
|---|---|---|
| L’audience | Date, heure, juridiction, chambre ; aucun renvoi accordé ni demandé | La convocation, le dernier avis du greffe, l’agenda du cabinet |
| Les conclusions | La dernière version de chaque partie, avec sa date | Le dossier, les derniers messages reçus sur l’affaire |
| Les pièces | Chaque pièce citée est numérotée, communiquée et lisible | Le bordereau, le sous-dossier des pièces communiquées |
| Le dossier de plaidoirie | Complet, dans l’ordre du bordereau, déposé si une date a été fixée | Le dossier papier ou numérique |
| Le client et le remplaçant | Ils savent où et quand venir, le remplaçant a le dossier | Le dernier mail au client, la note de transmission |
L’audience confirmée, le client et le remplaçant prévenus
Relisez la convocation ou le dernier avis du greffe, pas seulement l’agenda. Une date peut avoir changé après un renvoi, sans que l’agenda ait suivi. Le greffe écrit aussi aux avocats par le réseau privé virtuel des avocats (RPVA) : relisez les derniers messages reçus sur l’affaire.
La méthode pour qu’aucune date reçue par mail ne se perde est dans le guide ne plus rater une date d’audience.
- La date et l’heure, comparées à celles de l’agenda du cabinet.
- La juridiction, la chambre et, si elle est indiquée, la salle.
- Le numéro de répertoire général (RG) de l’affaire.
- Aucune demande de renvoi en cours, de votre part ou du confrère adverse. En cas de doute, un message au confrère ou au greffe lève la question.
- Si le client vient, il connaît l’heure, l’adresse et la chambre. Gardez ce message au dossier.
- Si un confrère ou un collaborateur vous remplace, il a le dossier complet et une note d’une page : l’enjeu, les points à plaider, ce que vous demandez au tribunal.
Les conclusions : la dernière version, des deux côtés
Ayez sous la main les dernières conclusions de chaque partie, dans la version notifiée, pas un projet. Notez leur date. Si le confrère adverse a conclu tard, vous devez le savoir la veille, pas le découvrir à la barre.
Devant le tribunal judiciaire, en procédure écrite, le tribunal ne statue que sur les dernières conclusions déposées : les prétentions et moyens qui n’y sont pas repris sont réputés abandonnés (article 768 du code de procédure civile). Vérifiez que les vôtres reprennent bien tout ce que vous soutenez.
Toujours en procédure écrite, l’ordonnance de clôture ferme les échanges. Après elle, aucune conclusion ne peut en principe être déposée ni aucune pièce produite (article 802). La veille de l’audience de plaidoiries, il ne s’agit donc plus d’ajouter, mais de vérifier.
Les pièces : numérotées, communiquées, inscrites au bordereau
La partie qui fait état d’une pièce doit la communiquer spontanément à toutes les autres parties (article 132 du code de procédure civile). Le juge peut écarter du débat les pièces qui n’ont pas été communiquées en temps utile (article 135). Même en procédure orale, une pièce remise au dernier moment risque donc d’être écartée.
Le guide sur le bordereau de pièces détaille la numérotation et les contrôles avant chaque communication. Le guide sur le nommage des pièces donne la règle de nom des fichiers. La veille, quatre contrôles suffisent.
- Chaque pièce citée dans vos dernières conclusions figure au bordereau, sous le même numéro.
- Chaque pièce du bordereau a bien été communiquée au confrère adverse : la date et le mode de communication sont notés au dossier.
- Chaque pièce est lisible en entier : pas de page manquante, pas de page coupée à la numérisation.
- Les pièces adverses sont réunies, dans l’ordre de leur propre bordereau.
Le dossier de plaidoirie
Le dossier de plaidoirie est celui que vous remettez au tribunal. Composez-le à partir des pièces communiquées, dans l’ordre du bordereau, jamais à partir des fichiers reçus en vrac.
Si la juridiction a fixé une date de dépôt du dossier avant l’audience, vérifiez qu’il a bien été déposé. Sinon, préparez-le pour le remettre à l’audience, sous la forme attendue par la juridiction, papier ou numérique.
- Vos dernières conclusions et le bordereau.
- Les pièces, numérotées dans l’ordre du bordereau.
- En appel, une copie de la décision attaquée, si elle ne figure pas déjà parmi les pièces.
- À part, pour vous : les conclusions et les pièces adverses, vos notes de plaidoirie, la convocation.
Ce que fait Blaiz : un dossier déjà à jour la veille
La vérification de la veille va vite quand le dossier est à jour. C’est le travail de Blaiz pendant les semaines qui précèdent l’audience. Il s’ouvre dans votre messagerie, à côté de vos mails.
Il range chaque mail dans le bon dossier. Il reconnaît le dossier à partir de l’expéditeur, des références et du contenu, et archive le mail en fichier de mail ou en PDF, selon vos règles. Les conclusions et les avis qui arrivent par mail rejoignent le dossier, et pas seulement la boîte de celui qui les a lus.
Il copie les pièces jointes dans le sous-dossier prévu et les nomme selon votre modèle. Il travaille sur des copies : le fichier reçu reste intact dans le mail.
Une seule recherche porte sur les dossiers, les pièces et les mails. Prenons le dossier fictif BERNARD c/ GARNIER - 2026001, plaidé le 19 novembre. La veille, tapez « bernard conclusions » : vous retrouvez le dossier, les conclusions rangées dans ses pièces et le mail qui les accompagnait.
Blaiz repère aussi les dates d’audience et les délais écrits dans les mails reçus, et vous les propose, à confirmer. Pour savoir avec quels outils Blaiz fonctionne, consultez la liste des outils compatibles.
Blaiz démarre en mode Supervisé : il propose, vous validez. En mode Actif, il classe seul les mails dont il est sûr et vous soumet les autres. Chaque action est inscrite dans l’historique et s’annule en un clic. L’administrateur du cabinet choisit les dossiers que Blaiz lit et les boîtes mail qu’il traite. Hébergement, données, contrôle des accès : la page Sécurité fait foi.
Ce que Blaiz ne fait pas
Blaiz ne vérifie pas que les pièces ont été communiquées au confrère adverse, et il ne rédige pas le bordereau. Il ne compose pas le dossier de plaidoirie. Il ne calcule aucun délai : il relève les dates écrites dans les mails reçus et vous les soumet.
La vérification de la veille reste la vôtre. Blaiz la rend plus rapide : les mails et les pièces sont déjà dans le dossier, et une recherche suffit à retrouver ce qui manque.
Questions fréquentes
Que faut-il vérifier la veille d’une audience ?
Cinq points : l’audience elle-même (date, heure, lieu, absence de renvoi), les dernières conclusions des deux parties, les pièces (numérotées, communiquées, inscrites au bordereau), le dossier de plaidoirie, et le client ou le remplaçant, qui doivent savoir où et quand venir.
Peut-on encore communiquer une pièce la veille de l’audience ?
En procédure écrite devant le tribunal judiciaire, après l’ordonnance de clôture, aucune pièce ne peut en principe être produite (article 802 du code de procédure civile). En procédure orale, la communication doit intervenir en temps utile : le juge peut écarter une pièce communiquée trop tard (article 135).
Que contient le dossier de plaidoirie ?
Vos dernières conclusions, le bordereau et les pièces numérotées dans le même ordre. En appel, ajoutez une copie de la décision attaquée si elle ne figure pas déjà parmi les pièces. Gardez à part, pour vous, les conclusions et les pièces adverses et vos notes de plaidoirie.
Blaiz vérifie-t-il que les pièces ont été communiquées ?
Non. Blaiz range les mails dans le bon dossier et copie les pièces jointes sous un nom conforme à votre modèle. Le contrôle de la communication des pièces et du bordereau reste le vôtre.